Sisteron Commerces

fisac sisteron

Mentions légales

Éditeur

APACS
10, Place de l'Horloge
04200 SISTERON
Tél. : 04 92 34 62 93

Directeur de publication : Nicolas LAUGIER
 

Conception et héhergement

Webdesign, intégration : Ivan REYNIER - 164, rue des Combes 04200 Sisteron
Web : http://www.ivan-reynier.com

Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Web : http://www.ovh.com
 

Données personnelles

"Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu"
"Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers"
"Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues"

Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement auprès l'APACS par courrier ou par mail au webmaster.

Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent :

  • du formulaire de Contact et de l'enregistrement volontaire de vos nom, prénom et adresse e-mail, afin que nous puissions donner une réponse à votre message
  • d'une demande d'adhésion
  • d'un email directement adressé à nos services
     

Dans tous les cas, votre adresse e-mail et vos coordonnées ne nous serviront qu'à vous donner une réponse et seront détruites à terme.

Limitation de la responsabilité

L'APACS ne garantit ni les résultats, ni les performances, des produits basés sur les informations qui sont fournies sur ce serveur. Ces éléments et informations sont fournis "en l'état" et sans garantie d'aucune sorte. L'APACS ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces éléments s'exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés.
 

Droit d'auteur - copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de L'APACS. Concernant les données des adhérents, ces derniers sont responsables de l'ensemble des informations textes et illustrations diffusées sur le site.

L'APACS est titulaire du nom de domaine : www.sisteron-commerces.com, ainsi que des différentes représentations graphiques afférentes.

Documents et textes

Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d'en vérifier la validité. Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmaster. Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.
 

Anti-virus

Certains dangers sont inhérents au téléchargement de tout fichier sur Internet et l'utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d'ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc ...) avant de procéder au téléchargement de tout fichier. L'utilisateur a, à lui seul, la responsabilité d'assurer la protection et la sauvegarde des données et de l'équipement utilisés en relation avec un logiciel. L'APACS ne sera pas tenu pour responsable de tout dommage subi du fait de l'utilisation ou du fonctionnement d'un fichier. Nous vous conseillons de télécharger un Anti-Virus avant tout téléchargement.
 

Liens hypertextes

Le site de L'APACS est susceptible de renvoyer à d'autres sites Internet au moyen de liens hypertextes, L'APACS ne saurait être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites. Toute personne désireuse d'effectuer un lien hypertexte à partir du présent site est tenue d'en demander l'autorisation au webmaster. Aucune copie (mirroring) du site, c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n'est autorisée.En vous remerciant de l'intérêt que vous portez à notre Site, L'APACS vous souhaite une très bonne navigation.

Ex : enseigne, marque, activité...


 

 

Parking à Sisteron

 

Video commercants